Conditions générales de vente

Mentions Légales

Les photos présentes sur le site patience-broderie.com ne peuvent être utilisées sans autorisation. Elles sont la propriété exclusive de la marque de broderie PATIENCE.

Numéro de Siret :

Pour plus de renseignements me contacter à l’adresse mail suivante : patiencebroderie@gmail.com ou via la page « Contact » du site.

1. PATIENCE

PATIENCE est une micro-entreprise enregistrée au Registre des Commerces et des Entreprises.

TVA non applicable, article 293B du CGI.

2. Mode de paiement

Le règlement d’une commande se fait en euros par Carte Bancaire via Paypal ou Stripe. Lors de la passation de votre commande vous n’avez pas à créer d’espace client, les informations remplies lors de la validation de votre commande seront celles retenues pour l’envoi de votre colis.

3. Commande

PATIENCE se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment si :

– elle ne serait pas conforme aux présentes CGV;

– une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance;

– un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement;

– plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

Ces emails sont envoyés à l’adresse email indiquée dans votre commande.

4. Modalités d’expédition et livraison

Les commandes sont traitées sous 3 à 10 jours, en fonction du nombre de commandes, et sont expédiées en lettre suivi sans assurance ou en colissimo (sans signature). N’hésitez pas à nous préciser si vous souhaitez que nous expédions le colis avec un recommandé (Colissimo avec signature). Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 2 à 3 jours ouvrés.

PATIENCE ne peut être tenue pour responsable des retards, dégradations et pertes dues à La Poste. Aussi aucun remboursement n’est possible. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiqué au cours du processus de commande.

5. Retours, échanges et remboursements

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenient pas. Au-delà de cette échéance, « PATIENCE » sera libre de refuser l’échange ou le remboursement.

Vos demandes devront être formulées à l’adresse email suivante : patiencebroderie@gmail.com

L’échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés dans son état d’origine et neuf, ni porté, ni déterioré, propre à sa recommercialisation. Les frais de retour restent à votre charge et devra se faire en lettre suivie ou colissimo afin de suivre la traçabilité du paquet.

Les modèles créés sur mesure, ne sont ni échangeables ni remboursables.